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Marques déposées par monsieur Gérard TETE
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LE LOGIS FRANCAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE LOGIS FRANCAIS
Monsieur Gérard TETE

Numéro de dépôt :
1538267
Date de dépôt :
19/06/1989
Lieu de dépôt :
CHATELLERAULT
Date d'expiration :
19/06/1999

Présentation de la marque LE LOGIS FRANCAIS

Déposée le 19 juin 1989 par monsieur Gérard TETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATELLERAULT), la marque française « LE LOGIS FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard TETE domicilié(e) 42 Avenue Pierre Abelin, 86100 CHATELLERAULT - France.

La marque LE LOGIS FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LOGIS FRANCAIS est expirée depuis le 19 juin 1999.

Gérard TETE a également déposé les autres marques suivantes : EUROPHARM


Monsieur Gérard TETE - 42 Avenue Pierre Abelin, 86100 CHATELLERAULT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Construction de maisons monofamiliales exécutées selon les techniques traditionnelles ou industrielles